Règlement intérieur

L'association est composée du bureau exécutif et des catégories suivantes :

• Adhérents ou membres actifs ;
• Membres d'honneur ;
• Bienfaiteurs ;
• Bénévoles.

Les membres d'honneur ont rendu des services signalés. Les bienfaiteurs apportent un soutien financier, moral ou matériel. Les bénévoles soutiennent gratuitement les missions de l'association.

• Le bureau exécutif étudie les demandes d'admission ;
• Les demandes sont transmises à l'assemblée générale ;
• Tout membre admis participe aux actes de la vie associative ;
• Un départ volontaire ne donne droit à aucun remboursement.

La qualité de membre se perd par démission, décès ou radiation pour motif grave.

Le membre concerné est convoqué par lettre recommandée au moins quinze jours avant la réunion du bureau afin de présenter sa défense. Après audition, ou en cas d'absence non justifiée, la radiation est soumise au vote et doit être prononcée à l'unanimité des membres du bureau présents.

L'assemblée générale ordinaire est la plus haute instance de l'association. Composée de tous les membres, elle se réunit au moins une fois par an.

Sur proposition du bureau, elle :

• Définit les stratégies et l'orientation générale ;
• Arrête les programmes annuels et pluriannuels ;
• Fixe les différents taux de cotisation ;
• Adopte les modifications du règlement intérieur ;
• Approuve les rapports financiers.

Responsable de la conduite des actions, le bureau comprend une présidence, une vice-présidence, un secrétariat, une trésorerie et un conseiller.

Présidence : coordonne les activités, représente l'association, veille à la discipline, signe les courriers et ordonne les dépenses.

Vice-présidence : assiste et remplace la présidence et coordonne les relations extérieures.

Secrétariat : tient les documents à jour, prépare les réunions, rédige les procès-verbaux et diffuse les informations.

Trésorerie : garde le patrimoine financier, effectue les opérations autorisées et tient les documents comptables.

Conseiller : propose des actions utiles à la bonne marche de l'association.

Les membres du bureau sont élus par l'assemblée générale pour un mandat de deux ans, renouvelable. L'assemblée peut destituer le bureau ou l'un de ses membres si sa gestion est jugée défaillante.

Le bureau comprend cinq membres élus pour deux ans, renouvelables. Les fonctions de président, vice-président, secrétaire, trésorier et conseiller sont attribuées au scrutin secret.

Le bureau se réunit au moins une fois par trimestre. Les convocations sont adressées au moins huit jours à l'avance et indiquent l'ordre du jour. Les réunions peuvent se tenir en présentiel ou par visioconférence.

Les décisions sont prises à la majorité simple ; la voix de la présidence est prépondérante en cas de partage. Trois absences consécutives sans excuse entraînent la démission. La présidence, ou la vice-présidence en cas d'empêchement, représente légalement l'association.

La dissolution requiert l'accord d'au moins les deux tiers des membres présents. Un ou plusieurs liquidateurs sont désignés et l'actif est dévolu conformément à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

À l'issue de l'assemblée générale ordinaire, les membres élus se réunissent à huis clos pour attribuer les fonctions. Les membres non élus peuvent assister en qualité d'observateurs, sans droit de vote.

L'élection a lieu au scrutin secret. Les membres sortants sont rééligibles. Une fois le bureau constitué, la présidence fixe la date de sa première réunion.